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Marques déposées par madame Sarah Singla
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La Ferme du Caussanel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme du Caussanel
Madame Sarah Singla

Numéro de dépôt :
4613454
Date de dépôt :
11/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2030
La Ferme du Caussanel de Sarah Singla

Présentation de la marque La Ferme du Caussanel

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2020 par madame Sarah Singla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme du Caussanel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame Sarah Singla domicilié(e) Le Caussanel - 12290 - Canet de Salars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sarah Singla domicilié(e) Le Caussanel - 12290 - Canet de Salars - France.

La marque La Ferme du Caussanel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Caussanel arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

Sarah Singla a également déposé les autres marques suivantes : Hum's


Madame Sarah Singla - Le Caussanel - 12290 - Canet de Salars - France


Madame Sarah Singla - Le Caussanel - 12290 - Canet de Salars - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.